Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Bois Bories
Monsieur Vincent RAYMOND

Numéro de dépôt :
4515802
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
Domaine Bois Bories de Vincent RAYMOND

Présentation de la marque Domaine Bois Bories

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par monsieur Vincent RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Bois Bories » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Vincent RAYMOND domicilié(e) Domaine Bois BoriesLes Bories34800 Clermont l herault - 34800 - Clermont l herault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent RAYMOND domicilié(e) Domaine Bois Bories - 34800 - Clermont l herault - France.

La marque Domaine Bois Bories a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Bois Bories arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.


Monsieur Vincent RAYMOND - Domaine Bois BoriesLes Bories34800 Clermont l herault - 34800 - Clermont l herault - France


Monsieur Vincent RAYMOND - Domaine Bois Bories - 34800 - Clermont l herault - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.